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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA
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BUGEY PARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUGEY PARC
EFA, SAS

Numéro de dépôt :
3657874
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
BUGEY PARC de EFA

Présentation de la marque BUGEY PARC

Déposée le 16 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUGEY PARC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA domicilié(e) 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFA domicilié(e) 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGEY PARC est expirée depuis le 16 juin 2019.

EFA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCARS PAYS SAVOIES , togora , BATEAU BUS , MAISON DU BUGEY , T.P.L. Transports Publics Lyonnais


EFA, SAS - 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


EFA - 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Transport.